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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOPRECA
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BASCULMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCULMATIC
S.A. SOPRECA

Numéro de dépôt :
1032288
Date de dépôt :
07/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BASCULMATIC

Déposée le 7 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOPRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASCULMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRECA domicilié(e) Route de Belfort 25 CHALEZEULE. - France.

La marque BASCULMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BASCULMATIC est expirée depuis le 7 novembre 1987.

SOPRECA a également déposé les autres marques suivantes : EFAT , LA CUIRASSEE , SOPRECA


S.A. SOPRECA - Route de Belfort 25 CHALEZEULE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024

Portes et systèmes de fermeture pour le bâtiment et l'industrie, ainsi que des équipements manuels ou automatiques pour les actionner.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.